Mentions légales

Mentions légales 2017-08-18T08:28:31+00:00

1. Présentation du site

Propriétaire : Ce site est la propriété de la société SARL PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE , SARL au capital de 7500€, RCS 418869004 (Draguignan), dont le siège social est situé Chemin de Sainte Croix 83570 CARCES .
Responsable publication : La Directrice de la publication du site est Mme PELEPOL Florence, gérante de la société SARL PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Créateur : Fourmi Volante

2. Description des services fournis

Toutes les informations figurant sur le site chateau-saintecroix.com sont données à titre indicatif. Mme PELEPOL Florence responsable de la publication, s’efforce de fournir sur le site chateau-saintecroix.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les contenus du site chateau-saintecroix.com sont la propriété de Mme PELEPOL Florence.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes ou sons, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément aux articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Vous pouvez à tout moment contacter Mme PELEPOL Florence pour faire valoir ce droit par simple demande par mail à l’adresse : chateausaintecroix83@yahoo.fr

5. Contact Château Sainte Croix

Email : chateausaintecroix83@yahoo.fr

Adresse : Route du Thoronet, 83570 Carcès, France

Téléphone : 04 94 80 79 13